Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA RAME "La Charmille"
GFA CHATEAU LA RAME, GFA

Numéro de dépôt :
3200797
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
23/12/2022
CHATEAU LA RAME \

Présentation de la marque CHATEAU LA RAME "La Charmille"

Déposée le 23 décembre 2002 par GFA CHATEAU LA RAMETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA RAME "La Charmille" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est GFA CHATEAU LA RAMETODO domicilié(e) LA RAME - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 885 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA CHATEAU LA RAME, MME ARMAND ANGELIQUE domicilié(e) - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France.

La marque CHATEAU LA RAME "La Charmille" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA RAME "La Charmille" est expirée depuis le 23 décembre 2022.

GFA CHATEAU LA RAME a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CAUSSADE , LA RAME , Les COTEAUX de LA RAME , CHATEAU LA RAME


GFA CHATEAU LA RAME, GFA - LA RAME - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France - SIREN 413885039


GFA CHATEAU LA RAME, MME ARMAND ANGELIQUE - 33410 - SAINTE CROIX DU MONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2012 n°2517390 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Rame appartenant au G.F.a Château la Rame

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.